Cour de Cassation : le foetus est un enfant

D'après les magistrats, un foetus né sans vie peut être déclaré à l'état civil, quel que soit son niveau de développement.

Les trois arrêts pris par la Cour de cassation mercredi devraient réconforter les associations de parents endeuillés suite à un décès durant la grossesse. Depuis plusieurs années, des associations demandent que soit comblé le vide juridique qui existe en France pour les foetus de 16 à 22 semaines nés sans vie après une mort in utero ou une interruption médicale de grossesse. Les arrêts de principe rendus par la première chambre civile de la Cour de cassation revêtent donc une grande importance.

Dans la plupart des hôpitaux, les foetus de moins de 22 semaines sont encore incinérés avec les déchets du bloc opératoire

En obtenant le droit d'inscrire leur bébé sur les registres de l'état civil, les parents obtiennent du même coup la possibilité de donner un nom à leur enfant, de bénéficier de certains droits sociaux comme le droit au congé maternité, ou encore celui de récupérer son corps afin d'organiser ses obsèques et de faire leur deuil. Actuellement, dans la plupart des hôpitaux, les foetus de moins de 22 semaines sont encore incinérés avec les déchets du bloc opératoire.

L'affaire jugée mercredi concerne trois familles. Les parents de trois enfants morts-nés entre 1996 et 2001 avaient porté l'affaire en justice après s'être vu refuser la possibilité d'enregistrer leur enfant à l'état civil. Jusqu'à présent, les enfants dont un médecin pouvait attester qu'ils avaient vécu au moins quelques instants se voyaient dresser un acte de naissance, ainsi qu'un acte de décès.

"Ces arrêts risquent de provoquer une grande anarchie" (source judicaire)

Les autres, morts-nés, ne pouvaient bénéficier, depuis 1993, que d'une "déclaration d'enfant sans vie", et ce seulement s'ils répondaient à la définition d'enfant viable donnée en 1977 par l'Organisation mondiale de la santé, soit un poids de plus de 500 grammes ou une grossesse de plus de 22 semaines. Or, les trois foetus concernés avaient entre 18 et 21 semaines et pesaient entre 155 et 400 grammes.

Saisi des trois dossiers, un tribunal de grande instance avait donc débouté les familles. En mai 2005, la cour d'appel de Nîmes avait confirmé les jugements. Mercredi, la Cour de cassation a jugé, dans trois arrêts identiques, que la cour d'appel avait violé l'article 79-1 du Code civil car il "ne subordonne pas l'établissement d'un acte d'enfant sans vie ni au poids du foetus, ni à la durée de la grossesse". Selon elle, la cour d'appel a tout bonnement "ajouté au texte des conditions qu'il ne prévoit pas".

Par une telle décision, la Cour de cassation décide de bousculer le législateur. Dans ses conclusions, l'avocat général Alain Legoux avait d'ailleurs rappelé que "ce n'est pas à (la jurisprudence) de fixer la norme mais à la loi". Or, avait-il suggéré à la Cour, "quelle meilleure façon d'y inciter le législateur" que de casser les trois arrêts, cela "permettra au législateur de faire oeuvre d'harmonisation".

D'un grand réconfort pour les familles, ces arrêts "risquent de provoquer une grande anarchie", souligne toutefois une source judiciaire. On peut en effet imaginer que des mères qui décident d'interrompre volontairement leur grossesse après quatre semaines profitent de la nouvelle donne pour déclarer leur enfant et ainsi bénéficier des avantages sociaux qui y sont liés. En revanche, il ne devrait pas y avoir d'impact sur le volet pénal, la Cour de cassation ayant déjà écarté dans d'autres arrêts l'incrimination d'homicide dans le cas de décès in utero du fait d'un accident de circulation ou d'un accident médical.

Lu sur LePoint.fr

Des questions autour des greffes d'organes et de tissus

Dans son ABC de la bioéthique, le journal La Croix aborde aujourd'hui la question des greffes d'organes et de tissus. Pour la plupart des acteurs du dossier, la loi actuelle paraît satisfaisante. Pourtant, trois questions devraient être débattues : la nature du consentement (présumé ou explicite) du donneur d'organes, le développement des prélèvements sur cœur arrêté et les dons effectués par les personnes vivantes.
Les lois de bioéthique de 1994 et de 2004 réaffirment le principe de l'inviolabilité et la non patrimonialité du corps humain. Elle garantit aussi la gratuité et l'anonymat du don. Cet anonymat ne concerne pas les dons d'organes faits par des personnes vivantes. Ce type de don est aujourd'hui très encadré.
Les parlementaires devraient débattre de l'opportunité de remplacer le consentement présumé par un consentement explicite. Aujourd'hui, il existe un registre national du refus sur lequel peut s'inscrire toute personne qui ne souhaite pas que l'on prélève ses organes à son décès. Les personnes qui n'y figurent pas sont présumées consentantes au don. Dans la pratique les médecins demandent toujours à la famille quelle était la position du défunt et leur demande aussi leur avis. La plupart du temps, la famille s'oppose au prélèvement. A partir de ce constat, certains estiment que la France devrait adopter un régime de consentement explicite avec la mise en place d'un registre du "oui".
Autre question à débattre : celles des prélèvements sur cœur arrêté, c'est à dire sur des personnes décédées d'un arrêt cardiaque. Cette technique est autorisée en France depuis 2005 pour augmenter le nombre de greffons. Elle reste toutefois délicate à mettre en place. En effet, dans ce cas, il ne doit pas s'écouler plus de deux ou trois heures entre le constat du décès et le prélèvement. Par ailleurs, grâce à la technique de "ressuscitation", il est parfois possible de faire revenir des patients à la vie après un arrêt cardiaque prolongé. En agissant vite, on peut être amené à se demander si l'on ne prélève pas des organes sur un patient qu'il aurait été possible de réanimer.
Enfin, les parlementaires devraient débattre sur l'opportunité d'élargir le cercle des donneurs vivants à l'ensemble de la famille, voire à des proches sans lien génétique avec le receveur.

L'importance de la femme

Le pape Benoît XVI a rencontré à 16h30 les mouvements catholiques pour la promotion de la femme dans la paroisse de Saint Antoine de Luanda. Extrait de son discours :
"[E]n voyant le charme fascinant qui émane de la femme de par la grâce intime que Dieu lui a donnée, le cœur de l’homme s’éclaire et se retrouve en elle : «Cette fois-ci, voilà l’os de mes os et la chair de ma chair» (Gn 2, 23). La femme est un autre « moi » dans l’humanité commune. Il faut reconnaître, affirmer et défendre l’égale dignité de l’homme et de la femme : tous les deux sont des personnes, à la différence de tout autre être vivant dans le monde autour d’eux. Tous les deux sont appelés à vivre en profonde communion, dans une reconnaissance mutuelle et un don de soi réciproque, travaillant ensemble pour le bien commun avec les caractéristiques complémentaires de ce qui est masculin et de ce qui est féminin. Aujourd’hui, qui ne perçoit le besoin d’accorder plus de place aux « raisons du cœur » ? Dans une civilisation comme la nôtre, dominée par la technique, on ressent le besoin de cette complémentarité de la femme, afin que l’être humain puisse y vivre sans se déshumaniser complètement. Il suffit de penser aux terres où règne la pauvreté, aux régions dévastées par la guerre, à de nombreuses situations dramatiques découlant des migrations forcées ou non… Ce sont presque toujours les femmes qui y maintiennent intacte la dignité humaine, défendent la famille et sauvegardent les valeurs culturelles et religieuses. [...] La présence maternelle dans la famille est tellement importante pour la stabilité et la croissance de cette cellule fondamentale de la société, qu’elle devrait être reconnue, louée et soutenue par tous les moyens possibles. Et, pour le même motif, la société doit rappeler aux maris et aux pères leurs responsabilités à l’égard de leur propre famille."

Christine Boutin n'accepte "pas que l'on reconnaisse l'homoparentalité"

C'est une première. L'avant-projet de loi destiné à créer un statut du beau-parent concerne aussi les familles homoparentales. La confirmation a été apportée lundi par la secrétaire d'État à la famille Nadine Morano (photo ci-dessous). L'avant-projet de loi "relatif à l'autorité parentale et aux droits des tiers" cite dans son exposé les 1,6 million de familles recomposées, les 2,7 millions de foyers monoparentaux, mais aussi les "30.000 enfants qui vivraient, d'après les estimations de l'Institut national d'études démographiques, dans un foyer composé de deux adultes de même sexe".

Des voix hostiles se sont déjà élevées au sein de la majorité. La ministre du Logement Christine Boutin (photo ci-dessous), qui s'est toujours vivement opposée au statut du beau-parent, justifie sa position : "Je n'accepterai pas que l'on reconnaisse l'homoparentalité et l'adoption par les couples homosexuels de façon détournée, en le glissant dans une loi sur le statut du beau-parent. Les enjeux, pour les enfants comme pour les parents, sont suffisamment conséquents pour qu'ils soient abordés de façon franche et débattue."

"Je ne veux pas débattre avec Mme Boutin" (Morano)
Pour la présidente du Forum des républicains sociaux, "reconnaître le statut du beau-parent risque de mener à la reconnaissance objective de l'homoparentalité et de l'adoption par les couples homosexuels". "Mais je n'accepterai pas qu'on le fasse au détour d'un projet de loi censé améliorer les relations avec les beaux-parents dans le cadre des familles recomposées (...). L'altérité sexuelle est un des fondements de notre société. La personnalité et l'identité de l'enfant se construisent dans le rapport au sexe opposé : l'enfant, pour se structurer, a besoin d'un papa et d'une maman."

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Création d'une allocation pour les proches accompagnants à la fin de vie

L'Assemblée a adopté mardi à l'unanimité une proposition de loi créant une allocation journalière de 49 euros limitée à trois semaines qui permet à un proche d'accompagner à domicile une personne en fin de vie. 

Accompagner la mort aussi bien que la naissance : c'était une des principales suggestions du rapport de Jean Leonetti sur la fin de vie, rendu début décembre. Regrettant «un certain effacement des solidarités traditionnelles entre les générations», Nicolas Sarkozy a souhaité, vendredi dernier, dans son discours sur la politique familiale, que la proposition de loi créant un congé de solidarité familiale rémunéré puisse être rapidement votée par le Parlement. Elle a été présentée mardi à l'Assemblée nationale par Jean Leonetti sous la forme d'une allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie. D'une durée maximale de trois semaines, elle permettra de rester aux côtés d'«un patient en phase avancée ou terminale d'une affection grave et incurable», à condition que ce dernier soit traité à domicile. Des hospitalisations non désirées, et coûteuses pour l'assurance-maladie, seront ainsi évitées, espère Jean Leonetti. Cette nouvelle allocation devrait concerner 20 000 personnes par an et coûter 20 millions d'euros.

Concrètement, ce dispositif permettrait aux familles d'entourer au mieux leurs proches, sans perdre tout leur salaire. Frère ou sœur, mari ou femme - voire concubin - du malade toucheraient en effet une allocation d'un montant forfaitaire de 49 euros par jour. En attendant, ces aidants familiaux naviguent entre débrouille et épuisement. Ils sont peu nombreux à prendre les congés de solidarité familiale, non rémunérés, pour assister un proche dans ses derniers moments. «Ce dispositif n'est pas passé dans les faits parce que non financé», pointe le rapport Leonetti, dénonçant une «forme de dénégation sociétale de la mort». Mais, face à la détresse des aidants, nombre de médecins n'hésitent pas à délivrer des arrêts maladie de complaisance. 

[...] Selon le Pr Régis Aubry, président du comité de suivi du développement des soins palliatifs, le congé de fin de vie rémunéré ne coûterait pas plus cher que le système actuel, «financé par les faux arrêts maladie». Il permettrait aussi «d'économiser le coût des “deuils compliqués”, soit les maladies chroniques et dépressions dont souffrent les personnes qui perdent un proche sans avoir pu l'accompagner», estime-t-il. Enfin, il faciliterait le maintien au domicile des malades, solution moins coûteuse que l'hospitalisation et plus respectueuse de la volonté d'une majorité de Français. Actuellement, trois personnes sur quatre meurent à l'hôpital, sans un proche à leurs côtés. La majorité des Français souhaitent pourtant pouvoir terminer leurs jours à domicile. Et, fait rarissime en politique, les députés de droite comme de gauche ont finalement voté ensemble la proposition de Jean Leonetti mardi.

Lu dans Lefigaro.fr

Benoît XVI et Mexico : défense de la famille

Lu sur le Salon Beige:

Le pape Benoît XVI a défendu hier la famille "formée par le mariage indissoluble entre un homme et une femme" face à "d'autres formes de vie en commun", dans un message audiovisuel aux VIe Rencontres Mondiales de la Famille, qui concluaient leur rendez-vous à Mexico. Benoît XVI est intervenu en direct en vidéoconférence depuis le Vatican.
La mission "éducative de la famille" est "rendue difficile par un concept trompeur de liberté, dans lequel le caprice et les élans subjectifs de l'individu s'exaltent au point de laisser chacun enfermé dans sa propre prison. Par sa fonction sociale essentielle, la famille a droit à être reconnue en son identité propre, et non confondue avec d'autres formes de vie en commun".

Michel Janva

25 janvier 2009 : Marche pour la Vie

Toutes les infos sur le site "En marche pour la Vie" ! Merci à avortementivg, et à son appel à la marche pour la vie !

18ème Marche pour la Vie : samedi 11 octobre 2008

Marche aux flambeaux de Notre-Dame des Victoires au Sacré-Coeur de Montmartre
"Contre la culture de mort, pour la culture de vie, venez prier pour la Vie avec votre famille et vos amis !"

Dans la fidélité à l'enseignement de l'Eglise et encouragés par le pape Benoît XVI déclarant le 12 mai 2008 : "Non seulement l'autorisation d'interrompre les grossesses n'ont pas résulo les problèmes touchant de nombreuses femmes et familles, mais elle a aussi infligé de nouvelles blessures à nos sociétés", manifestons notre oppopsition à la loi sur l'avortement !

17h30 Rendez-vous devant Notre-Dame des Victoires Métro Bourse
Place des Petits-Pères, Paris II°
18h Cérémonie et prières de départ
18h30 Départ de la Marche aux flambeaux (5km)
19h Passage devant l'Opéra Métro Opéra
19h30 Passage place de Clichy Métro Place de Clichy
20h Arrivée au Sacré-Coeur Métro Anvers
Salut du Saint Sacrement

Une loi pour diminuer l'avortement d'enfants trisomiques

Après son approbation au Sénat, la Chambre des Représentants a approuvé jeudi dernier un texte de loi qui devrait diminuer le nombre d'avortements d'enfants trisomiques ou atteints d'autres handicaps. Rappelons qu'aujourd'hui aux Etats-Unis 90% des enfants diagnostiqués trisomiques sont avortés et ce pourcentage est identique pour d'autres maladies comme le spina bifida ou la mucoviscidose. Pour le Sénateur Sam Brownback, ce chiffre est beaucoup trop important et suggère que la société ne protège pas l'humain à chaque étape de son développement.

Cette résolution devrait maintenant être signée par le président Bush et faire office de loi. Elle permettra aux familles dont l'enfant est diagnostiqué trisomique d'obtenir des informations pertinentes permettant de les aider. Ils pourront ainsi être mis en relation avec des associations d'aide à l'éducation d'enfants handicapés. Des programmes de soutien aux parents tant au niveau local que national seront également mis en place. Enfin, un registre des familles qui souhaitent adopter des enfants handicapés sera créé.

Lu sur Généthique

La cause pro-vie

Mgr Cattenoz, archévêque d'Avignon, vient de publier un texte pour la vie :

"Je voudrais inviter tous les chrétiens de mon diocèse, tous les hommes politiques, tous les hommes de bonne volonté et je pense tout particulièrement aux parents, tous je vous invite à avoir le courage de regarder la situation en face pour reconnaître tous les « non à la vie » qui ont marqué l’histoire de notre pays et de l’Europe depuis plus de quarante ans. Nous avons une véritable conversion à opérer [...].

L’Europe a dit “non à la vie” une première fois il y a quarante ans en refusant l’encyclique “Humanae Vitae”.

Elle s’est fermée à la vie une deuxième fois en 1975 avec les lois sur l’avortement.

Elle s’apprête à dire un troisième non à la vie avec les menaces qui pèsent sur la famille. [..] N’ayons pas peur de demander pardon pour tous nos manques de courage, pour tous nos manques de confiance dans la vie. Que le Seigneur nous donne à tous de nous convertir et de croire à l’Évangile de la Vie ! Qu’il nous donne à tous le courage de dire “oui à la vie“".

Le texte intégral sur Eglise d'Avignon

Pétition pour la Famille naturelle et une Société durable

Demande de CEC : Catholiques en Campagne :

"Vous êtes nombreux à avoir pris connaissance de la campagne "Famille naturelle, Société durable".
Le Collectif Catholiques en Campagne invite toutes les bonnes volontés, qui ne l'auraient pas encore fait, à signer la pétition pour la protection de l'enfance et contre l'homoparentalité et à relayer cette initiative autour de vous."

Le FRS s'oppose à la législation des mères porteuses

Jean-Frédéric Poisson, députés des Yvelines et porte-parole du FRS (Forum des Républicains Sociaux), déclare :
"La loi actuelle refuse la maternité pour autrui au nom du respect du corps humain. En effet, cette évolution est contraire au respect du corps de la femme, instrumentalisé, comme de celui de l’enfant à naître. D’autre part, cela va totalement à l’encontre des dernières études scientifiques mettant en avant l’importance du lien mère-enfant pendant la grossesse.
Franchir un nouveau palier en ce sens serait donc largement préjudiciable pour notre société et c’est pourquoi le FRS ne peut qu’exprimer son vif désaccord avec de telles propositions."

+ d'infos sur le Salon Beige et FRS

Témoignage pro-vie en direct!

Témoignage d'un jeune couple à la télévision, défendant la Vie

In Memoriam : mort du Directeur des Prêtres pro-vie canadien

Au mois de février, le leader des Prêtres pro-vie canadien, le Père James Whalen, est décédé de mort brutale en pleine mission pro-vie dans une église dédiée à Notre-Dame. Il était un exemple pour sa volonté et tenacité à défendre la vie.

Il exhorait à suivre Saint Joseph, patron des familles mais aussi patron de la Vie. En voici quelques extraits :

"Les catholiques voient en saint Joseph le patron des enfants dans le sein de leur mère, car l'ange lui dit de prendre Marie pour femme alors qu'elle était enceinte de Jésus (Mat. 1 18-25). Il fut le protecteur de Jésus avant sa naissance. Saint Joseph est un modèle pour les pères des enfants à naître et il est, pour le monde entier, celui qui a accepté la responsabilité et la garde de la vie des enfants non encore nés. Dieu le Père ayant confié son Fils unique Jésus à saint Joseph, nous ne pourrions trouver meilleur avocat pour intercéder en faveur de tous les enfants que nous lui confions. "

"Nous avons trois raisons principales de faire appel à saint Joseph comme patron des vivants et des mourants : « Premièrement, saint Joseph est le père nourricier de notre Juge, alors que les autres saints ne sont que ses amis. Deuxièmement, son pouvoir sur les démons est des plus formidables. Troisièmement, sa mort fut singulièrement privilégiée et la plus heureuse jamais rapportée dans les annales de l'histoire de l'humanité » (A Manual of Practical Devotion to St Joseph, Fr. Patrignani, S.J., 1982, p.96)."

+ d'informations sur l'univers.info, priestforlifecanada, Traduction de prêtrespourlavieaucanada

Session de formation sur l'encyclique Humanae Vitae

"A l'occasion du 40ème anniversaire de l'encyclique Humanae Vitae, la Famille Missionaire de Notre-Dame organise une session de formation du 12 au 14 juillet à Sens pour les familles et les jeunes. Vous pourrez vivre ces trois jours au rythme de la communauté (offices, messes, chapelet) et suivre des conférences données par le Père Bernard et par Pierre-olivier Arduin ainsi que des témoignages de foyers amis. Le programme complet se trouve sur le site de la communauté (garderie d'enfants assurée). "

Lu sur Le Salon Beige

" En promulguant Humanæ Vitæ, Paul VI a lancé un grand appel à tous les hommes : gouvernants, scientifiques, médecins, évêques, prêtres, afin qu'ils travaillent à la promotion et à la défense de la famille. Il a demandé aux foyers de se faire apôtres et guides d’autres foyers. "

Inscriptions auprès de soeur Geneviève au 03 86 65 13 41 ou à sens@fmnd.org

Ce p'tit bout, je l'aime déjà

chanson trouvée sur Daily motion

Ce p'tiit b0ut x3
envoyé par Kenz0

Varsovie : la marche pour la Vie continue !

A l'occasion de la fête des mères, pour la troisième année, la Pologne s'est lancée dans le combat de la défense de la vie.

"Des milliers de personnes (environ 5000) se sont rassemblées, notamment de nombreuses familles, dans une ambiance festive pour appeler au respect des droits fondamentaux de l’homme. Les participants ont appelé au respect de la famille et de la vie de la conception à la mort naturelle".
+ d'infos sur Droit de naître, IVG avortement, Polskieradio, Chrétienté Info, Témoignage radio en anglais

défendre la vie et la famille, un délit?

En Juillet 2007, le cardinal Alfonso Lopez Trujillo (ancien "ministre de la Famille" du Vatican), s’etait plaint du fait que défendre la vie et la famille soit en train de devenir un délit dans certains pays.
Au train où vont les choses, avait estimé le cardinal colombien, "l’Eglise risque un jour d’être traînée devant une cour internationale de justice" parce qu’elle s’oppose à l’avortement et au "mariage" homosexuel.
Il avait également rappelé que l’Eglise catholique punissait d’excommunication les auteurs d’avortement, c’est-à-dire "la mère, le médecin, les infirmiers, et le père s’il est d’accord", ainsi que "la femme, les médecins, les chercheurs" qui prêtent leur concours à la recherche sur l’embryon.
"Nous craignons surtout que, face aux législations actuelles, parler pour défendre la vie et les droits de la famille devienne dans certaines sociétés une sorte de crime contre l’Etat", avait-il relevé.
"Si le débat se faisait plus tendu, si l’on écoutait les demandes les plus radicales, l’Eglise risquerait d’être traînée devant une cour internationale", avait estimé le représentant du Vatican.

Vatican : "avortement et divorce sont les plaies de notre société"

En date du 8 avril, brochure d'Agenzia Fides :

Le Saint-Père a rappelé ce qui suit : « Le jugement éthique de l’Eglise à propos du divorce et de l’avortement est clair et connu de tous : il s’agit de fautes graves qui, dans une mesure différente, et sans porter de jugement sur les responsabilités subjectives, lèsent la dignité de la personne humaine, impliquent une profonde injustice dans les rapports humains et sociaux, et offensent Dieu lui-même, garant du pacte conjugal et auteur de la vie. Et pourtant, l’Eglise, à l’exemple de son Divin Maître, a toujours devant elle des personnes concrètes, surtout celles qui sont plus faibles et plus innocentes, qui sont victimes des injustices et des péchés, mais aussi ces autres hommes et femmes qui, ayant accompli de tels actes, se sont tachés de fautes et en portent les blessures intérieures, en cherchant la paix et la possibilité d’une reprise ».